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Mentions légales

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Editeur du site

MANUFACTURE CLUIZEL Adresse siège social : Avenue de Conches -  Damville – 27240 MESNILS s/ITON N° tél : 33 (0)2 32 35 60 00 Siret : 603 650 094 00023 (RCS Evreux) - SAS au Capital Social : 1 000 000 euros - N° TVA : FR 64603650094 Responsable de la publication et de la rédaction du site : Monsieur Marc Cluizel

Hébergement

OVH, Siège Social :  2 rue Kellermann 59100 Roubaix. France

Propriété intellectuelle

La Manufacture Cluizel est titulaire du nom de domaine http://www.cluizel.com et propriétaire du site associé dans son ensemble. Toutes les marques, logos et signes distinctifs associés  (catalogues, Produits, dessins, modèles, brevets ? photographies, textes, arborescence, animations, recettes et autres contenus) sont des marques déposées par la Manufacture Cluizel et ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation notamment par téléchargement, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute, est strictement interdit. La Manufacture Cluizel engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui porteraient atteinte à ces droits. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle  que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Crédits

Conception et création graphique : Manufacture Cluizel Crédits photos : Manufacture Cluizel Crédits vidéos : Manufacture Cluizel Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.

Vente en ligne

La Manufacture Cluizel a confié la Vente en ligne à la Société Chocoroncenay.

Politique de confidentialité

Objet du traitement (finalité et base légale) La société Cluizel, dont le siège est situé Avenue de Conches -  Damville – 27240 MESNILS s/ITON, dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients. Ce fichier permet de : Gérer les commandes, le paiement et la livraison. Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès de nos clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté : Sur des produits analogues à ceux qu’ils ont commandés. Transmettre les données de nos clients qui l’ont accepté à nos partenaires commerciaux, pour leur permettre de leur adresser de la publicité (cf. ci-dessous).

Bases légales des traitements

Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données). Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients. Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la société ABCD : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques. Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

Catégories de données

Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance(optionnel), code interne de traitement permettant l'identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition. Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits. Données relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé). Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.

Destinataires des données

Les services clients et facturation de la société Cluizel sont destinataires de l’ensemble des catégories de données. Ses sous-traitants, chargés de la livraison de ses commandes, sont destinataires de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone de nos clients.

Durée de conservation des données

Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables. Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat. Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par la société Cluizel ; elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat. Données concernant les listes d'opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans.

Vos droits

Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la société Cluizel (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous contactez-nous à l'adresse suivante : mesdroits@cluizel.com Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez demander à exercer ce droit directement dans votre espace "mon compte". Si vous estimez, après avoir contacté la société ABCD, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column width="1/1"][vc_empty_space height="32px"][/vc_column][/vc_row]